MNTIONS LÉGALES

MENTIONS GALÉGALES 

Truck & Road

Monsieur Sylvain Fotso

Rue de la colonne, 1A

1080 Bruxelles

BE 1007. 886. 715 

POLITIQUE DE COOKIES 

La présente Déclaration d’utilisation de cookies s’applique au site web www.truckandroad.com Le Site Web est exploité par Truck & Road SRL  dont le siège social est situé à Rue de la Colonne, 1A 1080 Bruxelles.

La présente déclaration a pour but d’informer l’utilisateur du Site Web au sujet des cookies utilisés sur le Site Web. En visitant ou en utilisant le Site Web, vous acceptez expressément l’utilisation des cookies de la manière décrite ci-dessous.

1. LES COOKIES QU'EST-CE QUE C'EST? 

Les « Cookies» sont des petits fichiers d’informations  enregistrés – temporairement ou non – sur votre ordinateur ou appareil par le serveur d’un site web via le navigateur que vous utilisez pour le consulter. Les cookies contiennent des informations uniques qui permettent la reconnaissance de votre navigateur lors de votre visite ainsi que, le cas échéant, lors de toute visite ultérieure. Les cookies nous permettent de simplifier, compléter et personnaliser l’utilisation du site, et permettent à nos partenaires de vous proposer de la publicité ciblée sur vos centres d’intérêts ou vos préférences.

2. QUELS SONT LES COOKIES QUE NOUS UTILISONS

2.1 Cookies Strictement Nécessaires

Ces cookies sont indispensables pour pouvoir visiter les Sites Web et pour pouvoir utiliser certaines de ses fonctionnalités. Ces cookies vous permettent, par exemple, de naviguer entre les différentes parties du Site Web ou de remplir des formulaires ou encore d’accéder à certaines parties sécurisées.  Si vous refusez ces cookies, certaines parties du Site Web peuvent ne pas fonctionner.

2.2 Cookies De Fonctionnalités

Les cookies de fonctionnalités sont des cookies qui rendent plus facile et plus agréable le fonctionnement du Site Web et veillent à ce que vous bénéficiez d’une expérience de navigation plus personnalisée. Ce sont par exemple les cookies qui se rappellent vos préférences linguistiques.

2.3 Cookies De Performance Et De Statistiques

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3. GESTION DES COOKIES

Vous pouvez modifier vos paramètres de cookies dans vos navigateurs Internet. Ces paramètres peuvent être trouvés dans le menu “ options “ ou “ préférence “ de votre navigateur internet. Afin de comprendre ces paramètres, les liens suivants peuvent vous être utiles. Sinon, vous devriez utiliser l’option « Aide » dans votre navigateur internet pour plus de détails.

• Paramètres Cookies dans Internet Explorer

• Paramètres Cookies dans Mozilla Firefox

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4. MODIFICATIONS

4. MODIFICATIONS

Nous nous réservons le droit de modifier cette Déclaration d’utilisation de cookies à tout moment. Cette Déclaration de cookie a été modifiée et revue pour la dernière fois le …

5. COORDONNÉES 

L’entreprise est responsable du traitement de ces cookies, fichiers et tags. Lorsque cela inclut des données à caractère personnel, notre déclaration de confidentialité est applicable.

Pour toute demande relative à la présente déclaration d’utilisation de cookies ou quant à notre politique de protection de la vie privée, merci de nous contacter à l’adresse e-mail suivante : info@truckandroad.com

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES

1. Généralités

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de régir les relations contractuelles entre Truck & Road ( Sylvain Fotso ) et le client défini, ci-dessous, comme étant le commanditaire de formations, acceptant les présentes conditions générales de vente. Le seul fait de passer commande d’une formation, comporte l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente. 

2. Formations

Les caractéristiques essentielles des différentes formations et services proposés sont présentés dans les tarifs, au moment de la préinscription. Les formations sont assurées par des formateurs qualifiés et des coachs expérimentés. Les services par le personnel qualifié. Pendant la formation, la possibilité est laissée aux participants de s’exprimer afin de mieux répondre à leurs demandes et à leurs attentes. 

3. Propriété intellectuelle 

Tous les éléments de la formation, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par les droits d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Truck & Road

4. Conditions matérielles

Le lieu et la date de la formation et du coaching sont fixés de commun accord. Le nombre de participants dépend du type de formation. L'heure et la date de réalisation des tâches proposées sont fixées de commun accord.

5. Conditions financières

Le prix de la prestation comprend : L’instructeur. Une aide administrative (pour chèques formations ou autre). La salle et le repas. Les syllabus ou autres documents. La remise d’une attestation et d’un diplôme à chaque participant. Le matériel didactique. Le paiement est à effectuer dès réception de la facture sauf pour les chèques formation. Ceux-ci doivent être payés avant la formation et Truck & Road devra recevoir avant celle-ci, les codes d’utilisation et d’autorisation. 

6. Conditions d'annulation 

Au cas où une mission est arrêtée à la demande du donneur d’ordre, les services, déjà prestés à ce moment-là, seront facturés si celle-ci n’est pas annulée au moins 15 jours calendrier avant la date de formation ou de services à prester

En cas d’annulation par Truck & Road, suite au non-respect des engagements par le donneur d’ordre, il sera mis à charge une indemnité pour les services déjà prestés et pour tous les frais déjà réalisés. Si le client ne peut pas respecter le nombre de participants (conformément au bon de commande) pour des motifs clairement définis, il doit en informer le responsable de Truck & Road  (Sylvain Fotso) par écrit :

• Si cette renonciation se fait au moins 10 jours ouvrables avant la date de la formation prévue, le contrat est considéré comme nul et non avenu.

• Si la renonciation se fait endéans les 10 jours ouvrables avant la date de la formation, un montant de 15% sera facturé à titre d’indemnité forfaitaire.

Truck & Road (Sylvain Fotso) se donne le droit d’annuler la formation par manque de candidats ou pour une urgence quelconque 

7. Retard de paiement 

Le paiement est à effectuer dès réception de la facture sauf pour les chèques formation. Ceux-ci doivent être payés avant la formation. Truck & Road devra recevoir avant celle-ci les codes d’utilisation et d’autorisation.

En cas de non-paiement à échéance ou de paiement tardif de la facture, l’ensemble des dettes à l’égard de Truck & Road devient légalement exigible. Le montant dû sera majoré, de plein droit et sans mise en demeure préalable, des intérêts conventionnels de 12 % par an, avec un minimum de € 50.

8. Litiges 

 Les litiges et contestations sont compétences exclusives des tribunaux de Bruxelles

9. Protection des données 

Truck & Road respecte le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) imposé par l’UE.

10. Réclamations  

En cas de réclamation(s), sur la formation, service, facture, format(rice) eur, vous serez dans l’obligation de le faire par écrit, par mail ou par téléphone. Dans les 8 jours, pour la formation ou format(rice) eur. Endéans les 8 jours de la date d’émission de la facture pour la facturation.